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Marques déposées par l'association loi 1901 Cluster Beaujolais
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BullesJolys, un éclat de Gamay
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BullesJolys, un éclat de Gamay
Cluster Beaujolais, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3824842
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
BullesJolys, un éclat de Gamay de Cluster Beaujolais

Présentation de la marque BullesJolys, un éclat de Gamay

Déposée le 18 avril 2011 par l'association loi 1901 Cluster Beaujolais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BullesJolys, un éclat de Gamay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Cluster Beaujolais domicilié(e) 317 Bd Gambetta - 69654 - VILLEFRANCHE SUR SAONE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cluster Beaujolais domicilié(e) 317 Bd Gambetta - 69654 - VILLEFRANCHE SUR SAONE cedex - France.

La marque BullesJolys, un éclat de Gamay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BullesJolys, un éclat de Gamay est expirée depuis le 18 avril 2021.

Cluster Beaujolais a également déposé les autres marques suivantes : UN ECLAT DE GAMAY BULLES JOLYS LABEL QUALITE , trèsBeaujolais , CLUSTER BEAUJOLAIS , trèsBeaujolais


Cluster Beaujolais, Association loi 1901 - 317 Bd Gambetta - 69654 - VILLEFRANCHE SUR SAONE cedex - France


Cluster Beaujolais - 317 Bd Gambetta - 69654 - VILLEFRANCHE SUR SAONE cedex - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux.